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1. Identifications légales et Publication

Edition :

Le site cnts.fftir.org (ci-après désigné le « site ») est édité par : 

Fédération Française de Tir, association loi 1901, inscrite sous le numéro SIRET : 784 354 409 00046, dont le siège social est situé 38, rue Brunel, 75017 PARIS,

Représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Téléphone : +33 (0)1 58 05 45 45

Adresse électronique : webmaster@fftir.org  

Site internet : https://www.cnts.fftir.org

Directeur de la publication :

Sébastien LEBEAU, directeur du CNTS, route de Lignières, 36130 DEOLS.

Adresse électronique de contact : cnts@fftir.org

Hébergement : 

PANTHEON

Adresse : 717 California Street, Fl.2, San Francisco, CA 94108

Courrier électronique : support@pantheon.io

N° de téléphone : +1-855-927-9387

Conception et réalisation :

Le site est conçu et réalisé par la FFTir, pour le compte du CNTS.

La réalisation et le développement sont réalisés par la société Alithya.

2. Informations légales

Le site a été créé par la FFTir. Les informations regroupées dans ce site sont principalement destinées à une présentation institutionnelle des activités du CNTS et permettre l’achat en ligne des prestations et produits proposées.

Le CNTS se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications.

De même, le CNTS se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, ces conditions.

3. Informations figurant sur le site

Le CNTS fournit ces informations à des fins purement informatives. Il n’est tenu qu’à une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du site.

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4. Propriété intellectuelle

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Toute cession ou licence d’un des éléments constitutifs du site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de la FFTir, tout contrevenant s’exposant à des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d’indemniser la FFTir pour toutes poursuites et dépenses engagées par la FFTir suite à l’utilisation du site en infraction avec les présentes mentions légales.

Les logotypes et signes distinctifs du CNTS sont protégés au titre du droit des marques. Leur utilisation doit respecter les prescriptions du guide d’utilisation des logos consultable dans la médiathèque.

5. Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la FFTir a inséré dans le site du CNTS un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de la FFTir ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via son site. La FFTir n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites et de leur contenu.

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6. Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.